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1. Données légales :

Nom du propriétaire : Rosina-Naya MANJAVASOA
Adresse postale du titulaire : 12 Chemin Rural dit de Godillon 13200 - Arles

Le Fabriquant du site internet : MANJAVASOA Rosina-Naya
Chef de la publication : MANJAVASOA Rosina-Naya
Comment joindre le Chef de la publication : chillvel@hotmail.com

Le Réalisateur est : MANJAVASOA Rosina-Naya
Par quel moyen joindre le Réalisateur : chillvel@hotmail.com

Entreprise qui assure l'hébergement : SHOPIFY COMMERCE FRANCE SAS
SAS composé d'un capital de 1 000
Registre du commerce et des sociétés 902 633 577 R.C.S. Paris
Code APE (NAF) 62.01Z
N*TVA : FR49 902 633 577
Siège Sociale de l'hébergeur : 74 RUE DE ROME 75008 PARIS


Les mentions ont été réalisées via cet outil

 

 


2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : chillvel.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site internet chillvel.com réuni un ensemble de services, dans l'état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Réalisateur du site chillvel.com. Le site chillvel.com est actualisé de façon régulière par MANJAVASOA Rosina-Naya.
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3. Accessibilité Numérique :

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

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